Association Loi du 1er juillet 1901
Déclaration à la préfecture de l’Hérault le 16 juillet 2007

Adresse du siège sociale :
Chez Fideis Invest
Le Cube – 90 Rue Didier Daurat
34170 Castelnau Le Lez

Identification R.N.A :
W343004919

Président de l’association :
Philippe SALOM

Responsables de la rédaction du site :
Jean-Marie KASSIGIAN
Emmanuel VIAU

Hébergement :
L’hébergement du Site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Avertissements :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle).
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association ETHIQUE & PATRIMOINE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.